Marque enregistrée - Marque en non vigueur

carbon it
M. Maxime PENIN
M. Jean-François HAYE

Numéro de dépôt :
3968521
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2022
carbon it de Maxime PENIN

Présentation de la marque carbon it

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par monsieur Maxime PENIN et monsieur Jean-François HAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « carbon it » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Les déposants sont monsieur Maxime PENIN domicilié(e) 16 rue Camille Pelletan - 92120 - Montrouge - France et monsieur Jean-François HAYE domicilié(e) 23 rue de Poissy - 78810 - Feucherolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François HAYE domicilié(e) 23 rue de Poissy - 78810 - Feucherolles - France.

La marque carbon it a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carbon it est expirée depuis le 13 décembre 2022.


M. Maxime PENIN - 16 rue Camille Pelletan - 92120 - Montrouge - France

M. Jean-François HAYE - 23 rue de Poissy - 78810 - Feucherolles - France


M. Jean-François HAYE - 23 rue de Poissy - 78810 - Feucherolles - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).