Marque expirée - Marque en non vigueur

sex apple
maxime peltier

Numéro de dépôt :
3627105
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
sex apple de maxime peltier

Présentation de la marque sex apple

Déposée le 4 février 2009 par maxime peltier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sex apple »

Le déposant est maxime peltier domicilié(e) 1 le mont saint jean - 14130 - ST GATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maxime peltier domicilié(e) 1 le mont saint jean - 14130 - ST GATIEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sex apple est expirée depuis le 4 février 2019.

maxime peltier a également déposé les autres marques suivantes : La clarté dans la confusion


maxime peltier - 1 le mont saint jean - 14130 - ST GATIEN - France


maxime peltier - 1 le mont saint jean - 14130 - ST GATIEN - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.