Présentation de la marque La clarté dans la confusion
Déposée par voie électronique le 6 novembre 2013 par monsieur maxime peltier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La clarté dans la confusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est monsieur maxime peltier domicilié(e) le mont saint jean - 14130 - saint gatien des bois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. maxime peltier domicilié(e) le mont saint jean - 14130 - saint gatien des bois - France.
La marque La clarté dans la confusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La clarté dans la confusion est expirée depuis le 6 novembre 2023.
maxime peltier a également déposé les autres marques suivantes : sex apple
M. maxime peltier - le mont saint jean - 14130 - saint gatien des bois - France
M. maxime peltier - le mont saint jean - 14130 - saint gatien des bois - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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