Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Freeride
Maxime Mouget Création et Communication, EURL

Numéro de dépôt :
3756533
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2020
France Freeride de Maxime Mouget Création et Communication

Présentation de la marque France Freeride

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Maxime Mouget Création et Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Freeride » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Maxime Mouget Création et Communication domicilié(e) Cours Louis Leprince Ringuet MONTBELIARD 25201 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime Mouget Création et Communication domicilié(e) Cours Louis Leprince Ringuet MONTBELIARD 25201 - France.

La marque France Freeride a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Freeride est expirée depuis le 27 juillet 2020.


Maxime Mouget Création et Communication, EURL - Cours Louis Leprince Ringuet MONTBELIARD 25201 - France


Maxime Mouget Création et Communication - Cours Louis Leprince Ringuet MONTBELIARD 25201 - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.