Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSRAIL
Numéro de dépôt :
1020301
Date de dépôt :
20/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TRANSRAIL
Déposée le 20 avril 1977 par Maxime MONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRANSRAIL est expirée depuis le 20 avril 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003