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Marques déposées par Maxime MONCEL
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SUBONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBONE
Maxime MONCEL

Numéro de dépôt :
3621785
Date de dépôt :
11/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2019
SUBONE de Maxime MONCEL

Présentation de la marque SUBONE

Déposée le 11 janvier 2009 par Maxime MONCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBONE »

Le déposant est Maxime MONCEL domicilié(e) 11 rue du débuché,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime MONCEL domicilié(e) 11 rue du débuché,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBONE est expirée depuis le 11 janvier 2019.

Maxime MONCEL a également déposé les autres marques suivantes : SkyOne


Maxime MONCEL - 11 rue du débuché,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


Maxime MONCEL - 11 rue du débuché,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.