Silva Domestica
Présentation de la marque Silva Domestica
Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par monsieur Maxime Leloup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Silva Domestica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Silva Domestica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Silva Domestica arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.
Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46