Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ModJaw
M. Maxime JAISSON

Numéro de dépôt :
3990241
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2023
ModJaw de Maxime JAISSON

Présentation de la marque ModJaw

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par monsieur Maxime JAISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ModJaw » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Maxime JAISSON domicilié(e) 153, Avenue des Thermes - 73190 - CHALLES-LES-EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ModJaw a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ModJaw est expirée depuis le 14 mars 2023.


M. Maxime JAISSON - 153, Avenue des Thermes - 73190 - CHALLES-LES-EAUX - France


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620362 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Appareils et instruments dentaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.