ModJaw
Présentation de la marque ModJaw
Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par monsieur Maxime JAISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ModJaw » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ModJaw a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ModJaw est expirée depuis le 14 mars 2023.
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620362 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13