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Marques déposées par monsieur Maxime Jacques
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MOSAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSAIS
M. Maxime Jacques
M. Baptiste Morel

Numéro de dépôt :
4230422
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2025
MOSAIS de Maxime Jacques

Présentation de la marque MOSAIS

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par monsieur Maxime Jacques et monsieur Baptiste Morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur Maxime Jacques domicilié(e) 29 rue du Chateau Landon - 75010 - Paris - France et monsieur Baptiste Morel domicilié(e) 188 rue Cardinet - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Baptiste Morel domicilié(e) 188 rue Cardinet - 75017 - Paris - France.

La marque MOSAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.


M. Maxime Jacques - 29 rue du Chateau Landon - 75010 - Paris - France

M. Baptiste Morel - 188 rue Cardinet - 75017 - Paris - France


M. Baptiste Morel - 188 rue Cardinet - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.