Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURS SANS FRONTIERE
Maxime FRANCOIS

Numéro de dépôt :
96625559
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque FLEURS SANS FRONTIERE

Déposée le 13 mai 1996 par Maxime FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURS SANS FRONTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est Maxime FRANCOIS, domicilié(e) 1, route de Charmont, 95420 HODENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime FRANCOIS - France.

La marque FLEURS SANS FRONTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS SANS FRONTIERE est expirée depuis le 13 mai 2006.

Maxime FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : TROPIC'HALLES , EXOTIC HALLES , TROPIC HALL , TROPIC'HALL , EXOTIC HALL , EXOTIC'HALLES , Psykeys , EXOTIC'HALL , TROPIC HALLES


Maxime FRANCOIS - 1, route de Charmont, 95420 HODENT - France


Maxime FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.