Demande publiée - Marque en non vigueur
MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Numéro de dépôt :
4691784
Date de dépôt :
14/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2030
Présentation de la marque MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2020 par monsieur MAXIME DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020. .
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45