Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNBURY
MAXIME DELRUE S.A.

Numéro de dépôt :
1552401
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1999

Présentation de la marque SUNBURY

Déposée le 9 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) MAXIME DELRUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNBURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAXIME DELRUE domicilié(e) 2, chemin du Marais Z.I. Garosud, 94000 CRETEIL - France.

La marque SUNBURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNBURY est expirée depuis le 9 mars 1999.

MAXIME DELRUE a également déposé les autres marques suivantes : SCHUSS , BELL CREAM SODA , WIN 10 , BELL ORANGE , LIBERTY , MAH-JONG , (Marque figurative) , BELL EXOTIQUE , CREAM FIZZ , SCHUSS


MAXIME DELRUE S.A. - 2, chemin du Marais Z.I. Garosud, 94000 CRETEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 16 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172482 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172481 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 16 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172480 - Publication au BOPI 1994-05-16

Viande, poisson extraits de viande, fruits et légumes conserves séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces;épices, glace à rafraichir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.