Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELL
MAXIME DELRUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1406349
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1997
BELL de MAXIME DELRUE

Présentation de la marque BELL

Déposée le 30 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) MAXIME DELRUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAXIME DELRUE domicilié(e) 101, rue de la Haie-Coq, 93300 AUBERVILLIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL est expirée depuis le 30 avril 1997.

MAXIME DELRUE a également déposé les autres marques suivantes : SCHUSS , BELL CREAM SODA , WIN 10 , BELL ORANGE , LIBERTY , MAH-JONG , (Marque figurative) , SUNBURY , BELL EXOTIQUE , CREAM FIZZ


MAXIME DELRUE (société anonyme) - 101, rue de la Haie-Coq, 93300 AUBERVILLIERS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 16 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172482 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172481 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 16 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172480 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription - Changement d'adresse n°26571 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;conserves alimentaires de toutes sortes;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, fondue au fromage, fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, succédanés du café, riz, tapioca, biscuits, pâtisserie et confiserie, miel.Jus de fruits et de légumes;bière; boissons non alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.