Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELL
MAXIME DELRUE S.A.

Numéro de dépôt :
1281481
Date de dépôt :
06/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1994

Présentation de la marque BELL

Déposée le 6 août 1984 par la Société Anonyme (SA) MAXIME DELRUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAXIME DELRUE domicilié(e) 101, rue de la Haie Coq, 93303 AUBERVILLIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK. - France.

La marque BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL est expirée depuis le 6 août 1994.

MAXIME DELRUE a également déposé les autres marques suivantes : SCHUSS , BELL CREAM SODA , WIN 10 , BELL ORANGE , LIBERTY , MAH-JONG , (Marque figurative) , SUNBURY , BELL EXOTIQUE , CREAM FIZZ


MAXIME DELRUE S.A. - 101, rue de la Haie Coq, 93303 AUBERVILLIERS. - France


Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Inscription le 16 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172482 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172481 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 16 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172480 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription - Changement d'adresse n°26571 - Publication au BOPI

Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante;confitures;oeufs;laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles, mayonnaises, préparations de protéines pour l'alimentation.Cafés et extraits de cafés;succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés, thés et extraits de thés;cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries;sucre;produits de boulangerie, articles de pâtisserie;desserts, poudings;glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel;produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés;sauces;produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.Bières; eaux minérales et autres boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.