Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JOSETTE
M. Maxime DEBUSE, Agissant pour le compte de la société "Josette" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4054969
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
JOSETTE de Maxime DEBUSE

Présentation de la marque JOSETTE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par monsieur Maxime DEBUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOSETTE »

Le déposant est monsieur Maxime DEBUSE domicilié(e) 11bis rue de Copernic - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maxime DEBUSE domicilié(e) 11bis rue de Copernic - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42


M. Maxime DEBUSE, Agissant pour le compte de la société "Josette" en cours de formation - 11bis rue de Copernic - 59000 - LILLE - France


M. Maxime DEBUSE - 11bis rue de Copernic - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677703 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.