Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SCALISE SAINT-TROPEZ
maxime cotte mathieu sahun blum elliott gregory palaia
Numéro de dépôt :
3839799
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SCALISE SAINT-TROPEZ
Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par maxime cotte, mathieu sahun, blum elliott, gregory palaia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCALISE SAINT-TROPEZ »
Les déposants sont maxime cotte domicilié(e) 42 boulevard d italie chateau amiral - 98000 - monaco - France, mathieu sahun domicilié(e) 5 boulevard louis-blanc - 83990 - saint-tropez - France, blum elliott domicilié(e) 1 route de tahiti domaine le fevier - 83350 - ramatuelle - France, gregory palaia domicilié(e) 1 boulevard de provence - 83580 - gassin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mathieu sahun domicilié(e) 5 boulevard louis-blanc - 83990 - saint-tropez - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 8 mars 2012 - Rejet partiel n°571291 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Inscription le 4 novembre 2014 - Erratum;Rejet total n°634682 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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