Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCALISE bains de mer
M. maxime cotte
M. gregory palaia

Numéro de dépôt :
3878866
Date de dépôt :
03/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SCALISE bains de mer de maxime cotte

Présentation de la marque SCALISE bains de mer

Déposée le 3 décembre 2011 par monsieur maxime cotte et monsieur gregory palaia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCALISE bains de mer »

Les déposants sont monsieur maxime cotte domicilié(e) avenue du 8 mai 1945, les aires - 26230 - grignan - France et monsieur gregory palaia domicilié(e) chemin ste bonnaventure - 83580 - gassin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. maxime cotte domicilié(e) avenue du 8 mai 1945, les aires - 26230 - grignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

maxime cotte a également déposé les autres marques suivantes : scalise , (Marque figurative) , Plujamé , ad usque fidelis san torpes , Boulevard Patch , les canebiers


M. maxime cotte - avenue du 8 mai 1945, les aires - 26230 - grignan - France

M. gregory palaia - chemin ste bonnaventure - 83580 - gassin - France


M. maxime cotte - avenue du 8 mai 1945, les aires - 26230 - grignan - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587433 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.