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Marques déposées par monsieur maxime cotte
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scalise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

scalise
M. maxime cotte

Numéro de dépôt :
3896421
Date de dépôt :
12/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/02/2022
scalise de maxime cotte

Présentation de la marque scalise

Déposée le 12 février 2012 par monsieur maxime cotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « scalise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur maxime cotte domicilié(e) avenue 8 mai 1945, les aires - 26230 - grignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. maxime cotte domicilié(e) avenue 8 mai 1945, les aires - 26230 - grignan - France.

La marque scalise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scalise est expirée depuis le 12 février 2022.

maxime cotte a également déposé les autres marques suivantes : SCALISE bains de mer , (Marque figurative) , Plujamé , ad usque fidelis san torpes , Boulevard Patch , les canebiers


M. maxime cotte - avenue 8 mai 1945, les aires - 26230 - grignan - France


M. maxime cotte - avenue 8 mai 1945, les aires - 26230 - grignan - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587981 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.