Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Maxime COTTE
M. Théodore SCHNEIDER

Numéro de dépôt :
4355550
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2027
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de Maxime COTTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 avril 2017 par monsieur Maxime COTTE et monsieur Théodore SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Les déposants sont monsieur Maxime COTTE domicilié(e) Les Artaudes - 26230 - Grignan - France et monsieur Théodore SCHNEIDER domicilié(e) 22 Chemin des âges - 2533 - Evilard - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB AVOCATS, Mme. Julie JACOB domicilié(e) 161 AVENUE Victor Hugo - 75016 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355550.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

Maxime COTTE a également déposé les autres marques suivantes : scalise , SCALISE bains de mer , Plujamé , ad usque fidelis san torpes , Boulevard Patch , les canebiers


M. Maxime COTTE - Les Artaudes - 26230 - Grignan - France

M. Théodore SCHNEIDER - 22 Chemin des âges - 2533 - Evilard - Suisse


JACOB AVOCATS, Mme. Julie JACOB - 161 AVENUE Victor Hugo - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Bijouterie ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussures de plage ; sous-vêtements ; maillots de bain.