Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur maxime cotte
/
les canebiers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les canebiers
M. maxime cotte

Numéro de dépôt :
4138377
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2024
les canebiers de maxime cotte

Présentation de la marque les canebiers

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par monsieur maxime cotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les canebiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur maxime cotte domicilié(e) les artaudes - 26230 - grignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. maxime cotte domicilié(e) les artaudes - 26230 - grignan - France.

La marque les canebiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les canebiers arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

maxime cotte a également déposé les autres marques suivantes : scalise , SCALISE bains de mer , (Marque figurative) , Plujamé , ad usque fidelis san torpes , Boulevard Patch


M. maxime cotte - les artaudes - 26230 - grignan - France


M. maxime cotte - les artaudes - 26230 - grignan - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796502 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.