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Marques déposées par maxime cotte
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ad usque fidelis san torpes
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ad usque fidelis san torpes
maxime cotte

Numéro de dépôt :
3842722
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ad usque fidelis san torpes de maxime cotte

Présentation de la marque ad usque fidelis san torpes

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par maxime cotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ad usque fidelis san torpes »

Le déposant est maxime cotte domicilié(e) 1 les artaudes - 26230 - grignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maxime cotte domicilié(e) 1 les artaudes - 26230 - grignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque ad usque fidelis san torpes est expirée depuis le 30 juin 2021.

maxime cotte a également déposé les autres marques suivantes : scalise , SCALISE bains de mer , (Marque figurative) , Plujamé , Boulevard Patch , les canebiers


maxime cotte - 1 les artaudes - 26230 - grignan - France


maxime cotte - 1 les artaudes - 26230 - grignan - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 23 janvier 2018 - Renonciation totale n°715676 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.