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Marques déposées par monsieur Maxime Braud
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Le Règlement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Règlement
M. Maxime Braud

Numéro de dépôt :
4379966
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
Le Règlement de Maxime Braud

Présentation de la marque Le Règlement

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par monsieur Maxime Braud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Règlement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur Maxime Braud domicilié(e) 20 allée des chênes - 26500 - Bourg-les-Valence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maxime Braud domicilié(e) 20 allée des chênes - 26500 - Bourg-les-Valence - France.

La marque Le Règlement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Règlement arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

Maxime Braud a également déposé les autres marques suivantes :


M. Maxime Braud - 20 allée des chênes - 26500 - Bourg-les-Valence - France


M. Maxime Braud - 20 allée des chênes - 26500 - Bourg-les-Valence - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Vêtements ;

émissions radiophoniques ;

Divertissement.