Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND SENECHAL
SARL MAXIME BERNIER, en liquidation judiciaire représentée par Me HIROU, Mandataire Liquidateur, SARL

Numéro de dépôt :
93498584
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/12/2013

Présentation de la marque GRAND SENECHAL

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAXIME BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « GRAND SENECHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAXIME BERNIER domicilié(e) Donis,33710 LANSAC (dossier no 2255113) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 298 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître LOUIS HIROU Mandataire Judiciaire domicilié(e) 6-7 Bd Aristide Briand,33500 LIBOURNE (dossier no 2255113) - 33500 - France.

La marque GRAND SENECHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND SENECHAL est expirée depuis le 22 décembre 2013.

MAXIME BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : La Collection de l'An 2000 , MB , CUVEE SPECIALE ALIENOR , LA CROIX SAINT SYLVESTRE , AMOUR DORE


SARL MAXIME BERNIER, en liquidation judiciaire représentée par Me HIROU, Mandataire Liquidateur, SARL - Donis,33710 LANSAC (dossier no 2255113) - 33710 - France - SIREN 334298007


Maître LOUIS HIROU Mandataire Judiciaire - 6-7 Bd Aristide Briand,33500 LIBOURNE (dossier no 2255113) - 33500 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2255113 - Publication au BOPI 2003-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "GRAND SENECHAL"