Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CB CABINET BALCON WWW.CABINETBALCON.FR
Maxime BALCON

Numéro de dépôt :
3751289
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CB CABINET BALCON WWW.CABINETBALCON.FR de Maxime BALCON

Présentation de la marque CB CABINET BALCON WWW.CABINETBALCON.FR

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par Maxime BALCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CB CABINET BALCON WWW.CABINETBALCON.FR »

Le déposant est Maxime BALCON domicilié(e) CABINET BALCON CONSULTANT 4 Rue Mireille 13580 La Fare Les Oliviers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime BALCON domicilié(e) CABINET BALCON CONSULTANT 4 Rue Mireille 13580 La Fare Les Oliviers - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Maxime BALCON a également déposé les autres marques suivantes : SONUP , GESGLOB WWW.GESGLOB.FR , alliance audition , awake


Maxime BALCON - CABINET BALCON CONSULTANT 4 Rue Mireille 13580 La Fare Les Oliviers - France


Maxime BALCON - CABINET BALCON CONSULTANT 4 Rue Mireille 13580 La Fare Les Oliviers - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554683 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Affiches, livres, livrets, manuels, magazines, lettres d'information, périodiques, prospectus, publications, albums, almanachs, journaux, revues, reliures, articles pour reliures, articles de papeterie, papeterie, papier, feuilles de papier, polycopies, carton, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; agendas ; catalogues. ;

Services d'aides, consultations et conseils en organisation et direction des affaires ; services d'études et analyses de marchés, consultations et études commerciales et économiques ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; services d'aides, consultations et conseils en management ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; traitement de texte ; transcription de communications ; services de secrétariat ; services d'abonnement à un service télématique ou informatique (Internet) ; création et reproduction de documents ; Service de gestion administratif. Gestion de la paie. Gestion du personnel. Consultation pour les questions de personnel. Accompagnement de personnes ou d'équipes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d'objectifs professionnels et personnels. Conseils en ressources humaines. ;

Formation ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, stages, symposiums, concours (éducation ou divertissement), d'exposition à but culturel ; planification de réception (divertissement) ; services d'édition et de publication de textes autres que textes publicitaires et services d'édition et de publication d'illustrations, de livres, de livrets, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de manuels et de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (non téléchargeables) ; ;

Création et hébergement de sites Internet ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques ; services juridiques notamment dans les domaines du droit de la propriété intellectuelle, du droit des affaires et du droit social ; travaux et services de recherches, dans le domaine du droit d'auteur, du droit de la concurrence et du droit contractuel ; recherche, dépôt, administration et exploitation (licences) de marques pour le compte de tiers ; gestion de portefeuilles de titres de propriété industrielle notamment de marques déposées et/ou enregistrées ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédia, programmation de matériels multimédia ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanner, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux. ;

Services juridiques ; Conseils, mandataire pour la gestion de droits ; Rédaction d'actes juridiques ; Services de contentieux ; Gérance de droits de propriété intellectuelle de tiers ; Concession de licences de propriété intellectuelle ; Conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques (services juridiques) ; Services de création, recherches, surveillance, contrôle, établissement de fichiers, dépôts de droits de propriété industrielle, services de négociations, rédactions d'actes et contrats, oppositions administratives ou judiciaires, assistance dans les litiges, services liés à la protection et à l'exploitation de la propriété industrielle et intellectuelle ; Services en vue de l'obtention, de la valorisation et de la défense des droits de propriété intellectuelle.