Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Maxime AMSELLEM
/
COLONIE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLONIE FRANCAISE
Maxime AMSELLEM

Numéro de dépôt :
94500225
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2004

Présentation de la marque COLONIE FRANCAISE

Déposée le 5 janvier 1994 par Maxime AMSELLEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLONIE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est Maxime AMSELLEM, domicilié(e) 58 rue Crevecur, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime AMSELLEM - France.

La marque COLONIE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLONIE FRANCAISE est expirée depuis le 5 janvier 2004.


Maxime AMSELLEM - 58 rue Crevecur, 93300 AUBERVILLIERS - France


Maxime AMSELLEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Vêtements, chaussures, chapellerie