Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO
MAXIM'S LIMITED

Numéro de dépôt :
1713920
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque MOTO

Déposée le 23 décembre 1991 par MAXIM'S LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAXIM'S LIMITED, domicilié(e) 3, Rue Royale, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO est expirée depuis le 23 décembre 2001.

MAXIM'S LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES MAXIM'S , (Marque figurative) , MAXIM S DE PARIS , RESERVE DES GRANDS DUCS CAVE DU RESTAURANT MAXIM S , MAXIM S , M , MINIM'S , M , LES PLUS DE MAXIM'S , MAXIM'S


MAXIM'S LIMITED - 3, Rue Royale, 75008 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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