Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DANILOV MENUISERIES
M. Maxim Le Guennec
M. Grygoriy Danilov
Mlle Yulia Mironova

Numéro de dépôt :
4036355
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DANILOV MENUISERIES de Maxim Le Guennec

Présentation de la marque DANILOV MENUISERIES

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par monsieur Maxim Le Guennec, monsieur Grygoriy Danilov, mademoiselle Yulia Mironova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANILOV MENUISERIES »

Les déposants sont monsieur Maxim Le Guennec domicilié(e) 45 rue volta - 75003 - PARIS - France, monsieur Grygoriy Danilov domicilié(e) 45 Rue Volta - 75003 - PARIS - France, mademoiselle Yulia Mironova domicilié(e) 45 Rue Volta - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maxim Le Guennec domicilié(e) 45 rue volta - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Maxim Le Guennec - 45 rue volta - 75003 - PARIS - France

M. Grygoriy Danilov - 45 Rue Volta - 75003 - PARIS - France

Mlle Yulia Mironova - 45 Rue Volta - 75003 - PARIS - France


M. Maxim Le Guennec - 45 rue volta - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680403 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).