Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) MAXICRAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROTOFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAXICRAFT domicilié(e) La Petite Gagnerie - Route de Vernantes, VERNOIL, 49390 VERNANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 035 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque ROTOFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAXICRAFT (Société Anonyme) - La Petite Gagnerie - Route de Vernantes, VERNOIL, 49390 VERNANTES - France - SIREN 692035314
CABINET NETTER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 16 novembre 1998 - Rejet partiel n°266867 - Publication au BOPI 1998-11-16
Inscription le 22 février 2002 - Changement de dénomination n°346172 - Publication au BOPI 2002-02-22
Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279573 - Publication au BOPI 1999-06-22
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Visserie métallique, quincaillerie métallique. Outillage électroportatif pour poncer, décaper, meuler, brosser, abraser, polir, lustrer, affûter, couper, découper, fraiser, percer, scier, assembler, rainurer, visser, graver, limer. Outils à main actionnés mécaniquement. Outils et outillage à main entraînés manuellement. Bois de construction, bois mi-ouvrés. Modèles réduits de véhicules. Jeux. Jouets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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