Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) MAXICOLOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAXICOLOR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAXICOLOR FRANCE domicilié(e) 24 rue Denis Papin,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2308927) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 495 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 112 Avenue Kléber, BP 163, Trocadéro,75770 PARIS cedex 16 (dossier no 2308927) - 75770 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAXICOLOR est expirée depuis le 5 février 2016.
MAXICOLOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAXINEWS
MAXICOLOR FRANCE S.A. Société anonyme - 24 rue Denis Papin,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2308927) - 59650 - France - SIREN 409495074
Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP - 112 Avenue Kléber, BP 163, Trocadéro,75770 PARIS cedex 16 (dossier no 2308927) - 75770 - France
Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236823 - Publication au BOPI 1997-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Renouvellement sans limitation n°2061999 - Publication au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308927 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 1 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56604 - Publication au BOPI 1991-10-01
Inscription le 15 avril 1996 - Changement de dénomination n°200210 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 1 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56605 - Publication au BOPI 1991-10-01
Inscription le 20 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173709 - Publication au BOPI 1994-06-20
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182187 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 7 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189018 - Publication au BOPI 1995-09-07
Inscription le 7 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610231 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;produits chimiques destinés à la photographie, pellicules photographiques, bobines.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acioustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;Tirages photos. Traitement de matériaux, et notamment développement de pellicules photographiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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