Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNES CONTEMPORAINES
MAXIAM S.A.

Numéro de dépôt :
97671575
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2007

Présentation de la marque LIGNES CONTEMPORAINES

Déposée le 1 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) MAXIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNES CONTEMPORAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAXIAM domicilié(e) 15 avenue de la Résistance, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves CROUAN Société MAXIAM - France.

La marque LIGNES CONTEMPORAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNES CONTEMPORAINES est expirée depuis le 1 avril 2007.

MAXIAM a également déposé les autres marques suivantes : B et B TOUT L'UNIVERS DE L'ENFANT , MAXI LITERIE BIENVENUIT , BEST AFFAIRES , FARMER LINE , SOLDES FLASH , M - GROOM MAXIAM , M - LES AUTHENTIQUES , COTTAGE COMPANY , SECURIAM , M


MAXIAM S.A. - 15 avenue de la Résistance, 93100 MONTREUIL - France


Yves CROUAN Société MAXIAM - France


Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366963 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Cuir et imitation du cuir, à savoir produits d'ameublement et décoration (salons, canapés, fauteuils, poufs). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits en bois, liège roseau, jonc, osier, en orme, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer à savoir articles d'ameublement et décoration (appliques murales, figurines, mobiles, garnitures de meubles, matelas, patères, portes meubles, rayonnages). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.