Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES ACTUELLES
MAXIAM S.A.

Numéro de dépôt :
94516330
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque CUISINES ACTUELLES

Déposée le 18 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) MAXIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINES ACTUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAXIAM domicilié(e) 15 Avenue de la Résistance, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves CROUAN SOCIETE MAXIAM - France.

La marque CUISINES ACTUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES ACTUELLES est expirée depuis le 18 avril 2004.

MAXIAM a également déposé les autres marques suivantes : B et B TOUT L'UNIVERS DE L'ENFANT , MAXI LITERIE BIENVENUIT , BEST AFFAIRES , FARMER LINE , SOLDES FLASH , M - GROOM MAXIAM , M - LES AUTHENTIQUES , COTTAGE COMPANY , SECURIAM , M


MAXIAM S.A. - 15 Avenue de la Résistance, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France


Yves CROUAN SOCIETE MAXIAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacré, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; tentures murales non en matières textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.