Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) MAXI-LIVRES PROFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FONTAINE DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAXI-LIVRES PROFRANCE domicilié(e) 56, AVENUE DE BÖLHEN, 69516 VAULX EN VELIN CEDEX, RCS LYON No : B 318 473 758 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAXI-LIVRES PROFRANCE S.A. - France.
La marque FONTAINE DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAXI-LIVRES PROFRANCE S.A. - 56, AVENUE DE BÖLHEN, 69516 VAULX EN VELIN CEDEX, RCS LYON No : B 318 473 758 - France
MAXI-LIVRES PROFRANCE S.A. - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368162 - Publication au BOPI 2003-04-09
Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460042 - Publication au BOPI 2007-09-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Papier, cartons, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Editions de livres, de revues. Prêts de livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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