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Marques déposées par monsieur Maxence Tetard
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CULTIV'TOIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CULTIV'TOIT
Monsieur Maxence Tetard
Monsieur Ariel Le bourdonnec

Numéro de dépôt :
4428541
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CULTIV\'TOIT de Maxence Tetard

Présentation de la marque CULTIV'TOIT

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par monsieur Maxence Tetard et monsieur Ariel Le bourdonnec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTIV'TOIT »

Les déposants sont monsieur Maxence Tetard domicilié(e) 15 impasse du petit boeuf - 78730 - Saint-Arnoult-en-Yvelines - France et monsieur Ariel Le bourdonnec domicilié(e) 13 bis rue Pasteur - 78700 - Conflans-Ste-Honorine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ariel Le bourdonnec domicilié(e) 13 bis rue Pasteur - 78700 - Conflans-Ste-Honorine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Maxence Tetard - 15 impasse du petit boeuf - 78730 - Saint-Arnoult-en-Yvelines - France

Monsieur Ariel Le bourdonnec - 13 bis rue Pasteur - 78700 - Conflans-Ste-Honorine - France


Monsieur Ariel Le bourdonnec - 13 bis rue Pasteur - 78700 - Conflans-Ste-Honorine - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 6 février 2019 - Rejet total n°748111 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-06

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.