Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREFIL-TECH
MAXELEC – SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3228787
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
PREFIL-TECH de MAXELEC

Présentation de la marque PREFIL-TECH

Déposée le 22 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) MAXELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREFIL-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAXELEC domicilié(e) 6 RUE NICOLAS JOSEPH CUGNOT, ZI DU BREZET, BP 20,63014 CLERMONT-FERRAND CEDEX - 63014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 380 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAXELEC domicilié(e) 6 RUE NICOLAS JOSEPH CUGNOT, ZI DU BREZET, BP 20,63014 CLERMONT-FERRAND CEDEX - 63014 - France.

La marque PREFIL-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREFIL-TECH est expirée depuis le 22 mai 2013.

MAXELEC a également déposé les autres marques suivantes : PROTEC , NETELEC , DOMUS , QOFIL , SECURIS , DOMOTEC , ELECTRIC LINE


MAXELEC – SOCIETE ANONYME - 6 RUE NICOLAS JOSEPH CUGNOT, ZI DU BREZET, BP 20,63014 CLERMONT-FERRAND CEDEX - 63014 - France - SIREN 390380533


MAXELEC - 6 RUE NICOLAS JOSEPH CUGNOT, ZI DU BREZET, BP 20,63014 CLERMONT-FERRAND CEDEX - 63014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 25 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499116 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Gaines pour câbles électriques.