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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAXELEC
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DOMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS
MAXELEC - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3134426
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2011
DOMUS de MAXELEC

Présentation de la marque DOMUS

Déposée le 27 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MAXELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAXELEC domicilié(e) 6, RUE NICOLAS JOSEPH CUGNOT, ZI DU BREZET, BP 20, 63014 CLERMONT-FERRAND CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 380 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAXELEC - France.

La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 27 novembre 2011.

MAXELEC a également déposé les autres marques suivantes : PREFIL-TECH , PROTEC , NETELEC , QOFIL , SECURIS , DOMOTEC , ELECTRIC LINE


MAXELEC - SOCIETE ANONYME - 6, RUE NICOLAS JOSEPH CUGNOT, ZI DU BREZET, BP 20, 63014 CLERMONT-FERRAND CEDEX - France - SIREN 390380533


MAXELEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°548598 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

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