Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMO SET
Numéro de dépôt :
1148997
Date de dépôt :
17/04/1980
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Présentation de la marque PROMO SET
Déposée le 17 avril 1980 par MAX SIGUIER 3 RUE ESPARIAT 13.100 - AIX.EN.PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « PROMO SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMO SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148997.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PROMO SET est expirée depuis le 17 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07