Déposée le 20 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MAX SAUER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RAPHAEL ART TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAX SAUER domicilié(e) 2, rue Lamarck,22002 ST BRIEUC (dossier no 2249586) - 22002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 780 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAX SAUER SA domicilié(e) B.P. 204,22002 ST BRIEUC CEDEX (dossier no 2249586) - 22002 - France.
La marque RAPHAEL ART TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAX SAUER, SA - 2, rue Lamarck,22002 ST BRIEUC (dossier no 2249586) - 22002 - France - SIREN 496780016
MAX SAUER SA - B.P. 204,22002 ST BRIEUC CEDEX (dossier no 2249586) - 22002 - France
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249586 - Publication au BOPI 2003-09-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Transport et entrepôt transport de personnes agence de tourisme de voyage information concernant les voyages Réservation de chambres d'hôtel pour voyages Education et divertissement organisation de concours en matière de divertissement Matériel pour les artistes Couleurs et vernis pour artistes à l'huile, à l'eau, gouache, aquarelle et acrylique
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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