Déposée le 20 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MAX SAUER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAX SAUER domicilié(e) 2, rue Lamarck,22002 ST BRIEUC (dossier no 2249585) - 22002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 780 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAX SAUER SA domicilié(e) B.P. 204,22002 ST BRIEUC CEDEX (dossier no 2249585) - 22002 - France.
La marque RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAX SAUER, SA - 2, rue Lamarck,22002 ST BRIEUC (dossier no 2249585) - 22002 - France - SIREN 496780016
MAX SAUER SA - B.P. 204,22002 ST BRIEUC CEDEX (dossier no 2249585) - 22002 - France
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249585 - Publication au BOPI 2003-09-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Couleurs, vernis pour artistes à l'huile, à l'eau, gouache, acryliques et aquarelle matières tinctoriales mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois Couleurs et vernis pour artistes à l'huile, à l'eau, gouache, aquarelle et acrylique Tous produits de papeterie Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils)
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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