Déposée le 9 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAX SAUER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D'ARTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAX SAUER domicilié(e) 2 RUE LAMARCK - 22002 - SAINT BRIEUC CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 780 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAX SAUER, SAS domicilié(e) 2 RUE LAMARCK, CS 30204, 220002 SAINT BRIEUC CEDEX 1 - France.
La marque D'ARTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAX SAUER, SAS - 2 RUE LAMARCK - 22002 - SAINT BRIEUC CEDEX 1 - France - SIREN 496780016
MAX SAUER, SAS - 2 RUE LAMARCK, CS 30204, 220002 SAINT BRIEUC CEDEX 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2556242 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-15
Couleurs, vernis, laques (peintures) ; métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres ; enduits (peintures). Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartons toilés : toiles à peindre ; cartons à dessin ; papier à dessin en rames et en blocs.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "D'ARTIGNY"
