Déposée le 18 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) MAX SAUER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATELIER RAPHAËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAX SAUER domicilié(e) 2, rue Lamarck,22002 SAINT BRIEUC CEDEX - 22002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 780 016 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAX SAUER SA domicilié(e) 2, rue Lamarck, B.P. 204,22002 SAINT BRIEUC CEDEX - 22002 - France.
La marque ATELIER RAPHAËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAX SAUER SA - 2, rue Lamarck,22002 SAINT BRIEUC CEDEX - 22002 - France - SIREN 496780016
MAX SAUER SA - 2, rue Lamarck, B.P. 204,22002 SAINT BRIEUC CEDEX - 22002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Couleurs, vernis pour artistes à l'huile, à l'eau, gouache, acryliques et aquarelle, matières tinctoriales mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes. Papier, carton et panneaux en carton ; cartons toilés : toiles à peindre ; cartons à dessin ; papier à dessin en rames et en blocs ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage : matériel pour les artistes peintres ; brosses (pinceaux) et pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. prêt de livres.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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