Déposée le 8 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAX SAUER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAX SAUER domicilié(e) LAMARCK - 22002 - SAINT BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 780 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAX SAUER, SAS domicilié(e) 2 RUE LAMARCK - 22002 - SAINT BRIEUC CEDEX - France.
La marque AQUALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAX SAUER, SAS - LAMARCK - 22002 - SAINT BRIEUC - France - SIREN 496780016
MAX SAUER, SAS - 2 RUE LAMARCK - 22002 - SAINT BRIEUC CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2543506 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31
Couleurs et vernis beaux-arts pour artistes. Papier, carton et panneaux en carton ; cartons toilés ; toiles à peindre ; cartons à dessin ; papier à dessin en rames et en blocs ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes peintres ; brosses (pinceaux) et pinceaux beaux-arts pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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