Déposée le 23 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) MAX POWER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « MARINE FUEL CELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAX POWER domicilié(e) Mandelieu Technologie Center, Parc d'Activité de la Siagne,06210 MANDELIEU LA NAPOULE - 06210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 437 887 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 - 13295 - France.
La marque MARINE FUEL CELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAX POWER Société anonyme - Mandelieu Technologie Center, Parc d'Activité de la Siagne,06210 MANDELIEU LA NAPOULE - 06210 - France - SIREN 341437887
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado,13295 MARSEILLE cedex 08 - 13295 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526706 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526705 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Dispositif de génération d'électricité ; dispositif pour recharger des dispositifs d'accumulation d'électricité.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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