Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CORSICA MADE IN CORSE
M. Max-Hervé GEORGE

Numéro de dépôt :
4108398
Date de dépôt :
28/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CORSICA MADE IN CORSE de Max-Hervé GEORGE

Présentation de la marque CORSICA MADE IN CORSE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2014 par monsieur Max-Hervé GEORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORSICA MADE IN CORSE »

Le déposant est monsieur Max-Hervé GEORGE domicilié(e) 15 Chemin du Pertuis-du-Sault - 2000 - Neuchâtel - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Max-Hervé GEORGE domicilié(e) 15 Chemin du Pertuis-du-Sault - 2000 - Neuchâtel - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Max-Hervé GEORGE a également déposé les autres marques suivantes : CORSE PRODUCTIONS , CORSE TERROIR , CORSICA PRODUCTIONS


M. Max-Hervé GEORGE - 15 Chemin du Pertuis-du-Sault - 2000 - Neuchâtel - Suisse


M. Max-Hervé GEORGE - 15 Chemin du Pertuis-du-Sault - 2000 - Neuchâtel - Suisse


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679799 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.