Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAX HAVELAAR
MAX HAVELAAR FRANCE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3336327
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/01/2015
MAX HAVELAAR de MAX HAVELAAR FRANCE

Présentation de la marque MAX HAVELAAR

Déposée le 24 janvier 2005 par l'association loi 1901 MAX HAVELAAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MAX HAVELAAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 MAX HAVELAAR FRANCE domicilié(e) 41 Rue Emile Zola,93107 MONTREUIL CEDEX - 93107 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA Scp d'Avocats BEUCHER DEBETZ Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.

La marque MAX HAVELAAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAX HAVELAAR est expirée depuis le 24 janvier 2015.

MAX HAVELAAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FAIRTRADE MAX HAVELAAR PROGRAMME CACAO , FAIRTRADE MAX HAVELAAR COTTON PROGRAM , FAIRTRADE MAX HAVELAAR PROGRAMME SUCRE , FAIRTRADE MAX HAVELAAR CERTIFIED COTTON , FAIRTRADE MAX HAVELAAR COTTON , FAIRTRADE MAX HAVELAAR COCOA PROGRAM , FAIRTRADE MAX HAVELAAR SUGAR PROGRAM , FAIRTRADE MAX HAVELAAR PROGRAMME SUCRE , FAIRTRADE MAX HAVELAAR , FAIRTRADE MAX HAVELAAR COTTON


MAX HAVELAAR FRANCE Association Loi 1901 - 41 Rue Emile Zola,93107 MONTREUIL CEDEX - 93107 - France


CJA Scp d'Avocats BEUCHER DEBETZ Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles, à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus de chanvre, chemins de table, toiles cirées, nappes, tissus de coton, cotonnades, courtepointes, housses pour coussins, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, draps, étoffes, tissus flanelle, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tissus pour la lingerie, tentures murales en matières textiles, tissus de soie, tissus, tissus à usage textile, toiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception d'appareils d'éclairage). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).