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Marques déposées par MAX HAVELAAR FRANCE (Association
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COTON EQUITABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTON EQUITABLE
MAX HAVELAAR FRANCE (Association)

Numéro de dépôt :
3270838
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/02/2014
COTON EQUITABLE de MAX HAVELAAR FRANCE (Association

Présentation de la marque COTON EQUITABLE

Déposée le 2 février 2004 par MAX HAVELAAR FRANCE (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « COTON EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est MAX HAVELAAR FRANCE (Association) domicilié(e) 41 rue Emile Zola,93107 MONTREUIL CEDEX - 93107 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scp d'Avocats CJA BEUCHER Sylvie DEGEZ avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.

La marque COTON EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON EQUITABLE est expirée depuis le 2 février 2014.

MAX HAVELAAR FRANCE (Association a également déposé les autres marques suivantes : FAIR COTTON , MAX HAVELAAR Garanti Coton Équitable , MAX HAVELAAR Fair Cotton


MAX HAVELAAR FRANCE (Association) - 41 rue Emile Zola,93107 MONTREUIL CEDEX - 93107 - France


Scp d'Avocats CJA BEUCHER Sylvie DEGEZ avocat - 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles, à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus de chanvre, chemins de table, toiles cirées, nappes, tissus de coton, cotonnades, courtepointes, housses pour coussins, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, draps, étoffes, tissus flanelle, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tissus pour la lingerie, tentures murales en matières textiles, tissus de soie, tissus, tissus à usage textile, toiles. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.