Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU SALON
Max BAYET

Numéro de dépôt :
3682803
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2019
LA MAISON DU SALON de Max BAYET

Présentation de la marque LA MAISON DU SALON

Déposée le 9 octobre 2009 par Max BAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU SALON »

Le déposant est Max BAYET domicilié(e) 2 rue Emile Clermont - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Cabinet OULLION domicilié(e) 183 rue Bergson - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU SALON est expirée depuis le 9 octobre 2019.

Max BAYET a également déposé les autres marques suivantes : KOUDETA


Max BAYET - 2 rue Emile Clermont - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Gérard Cabinet OULLION - 183 rue Bergson - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Lampe de bureau, de chevet et de sol, plafonniers et appliques murales ;

Meubles, cadres, fauteuils et sièges, canapés, poufs, reposes pieds ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).