Marque expirée - Marque en non vigueur

AMETISS
MAX ARNAUD

Numéro de dépôt :
3685016
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019

Présentation de la marque AMETISS

Déposée le 19 octobre 2009 par MAX ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMETISS »

Le déposant est MAX ARNAUD domicilié(e) LES BARRIES MEYMANS - 26300 - BEAUREGARD BARRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max ARNAUD domicilié(e) LES BARRIES MEYMANS - 26300 - BEAUREGARD BARRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMETISS est expirée depuis le 19 octobre 2019.

MAX ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : AT ALINA TEXTILES


MAX ARNAUD - LES BARRIES MEYMANS - 26300 - BEAUREGARD BARRET - France


Max ARNAUD - LES BARRIES MEYMANS - 26300 - BEAUREGARD BARRET - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.