Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMUNOR
MAVOUNGOU Donatien
WORM Richard
CORREA Michel

Numéro de dépôt :
98764879
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque IMMUNOR

Déposée le 17 décembre 1998 par MAVOUNGOU Donatien, WORM Richard, CORREA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMMUNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Les déposants sont MAVOUNGOU Donatien, domicilié(e) 6204 Decelles, Appart. 5, MONTREAL H3 S2 E3, CANADA - France, WORM Richard, domicilié(e) 766 Avenue du Maréchal Juin, 06250 Mougins - France, CORREA Michel, domicilié(e) 17 Rue l'esperance, 83220 LE PRADET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WORM Richard - France.

La marque IMMUNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMUNOR est expirée depuis le 17 décembre 2008.


MAVOUNGOU Donatien - 6204 Decelles, Appart. 5, MONTREAL H3 S2 E3, CANADA - France

WORM Richard - 766 Avenue du Maréchal Juin, 06250 Mougins - France

CORREA Michel - 17 Rue l'esperance, 83220 LE PRADET - France


WORM Richard - France


Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324512 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.