"MAVIL" "C & C MARSHALL LIMITED" "VAN GEEL SYSTEMS bv."
Numéro de dépôt :
92432641
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2002
Présentation de la marque MULTIDUC
Déposée le 31 août 1992 par MAVIL, C & C MARSHALL LIMITED, VAN GEEL SYSTEMS bv
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MULTIDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Les déposants sont "MAVIL", domicilié(e) Lieu dit "Le Bouleau", 21430 LIERNAIS (S.A.) - France, "C & C MARSHALL LIMITED", domicilié(e) Ponswood GB-HASTINGS, (East Sussex TN34 1YJ) ROYAUME-UNI - France, "VAN GEEL SYSTEMS bv.", domicilié(e) PO BOX 22, NL-5280 AA BOXTEL PAYS-BAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France.
La marque MULTIDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"MAVIL" - Lieu dit "Le Bouleau", 21430 LIERNAIS (S.A.) - France
"C & C MARSHALL LIMITED" - Ponswood GB-HASTINGS, (East Sussex TN34 1YJ) ROYAUME-UNI - France
"VAN GEEL SYSTEMS bv." - PO BOX 22, NL-5280 AA BOXTEL PAYS-BAS - France
CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Supports et consoles en métal pour échelles à câbles électriques.Appareillage pour installations électriques, à savoir goulottes de distribution, goulottes d'installation, goulottes de câblage, boîtes de jonction, chemins de câbles, gaines murales électriques, colonnes multiprises électriques, gaines électriques de sol, raccords électriques, échelles à câbles électriques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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