PASSPORT'
Présentation de la marque PASSPORT'
Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) MAVIFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSPORT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSPORT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSPORT' arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.
MAVIFLEX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2148729 - Publication au BOPI 1999-34
Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2148729 - Publication au BOPI 2009-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 8 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°282425 - Publication au BOPI 1999-06-08
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401373 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715367 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16